Borexalvion - Conception et plans de maison sur mesure

Date d’entrée en vigueur: 11 avril 2026

Mentions et limites de responsabilité

Attention légale

L’utilisation du site implique l’adhésion aux conditions ci-après.

Les informations affichées sont à titre indicatif et ne peuvent engager l’éditeur du site.

Les contenus proposés sont réalisés avec le plus grand soin, mais peuvent comporter des erreurs ou inexactitudes notamment en fonction de l’évolution de la réglementation ou des pratiques architecturales locales.

Avertissement général

Le contenu du site n’est pas contractuel et ne constitue pas une offre au sens juridique. Toutes informations, plans, visuels ou exemples sont à considérer comme des illustrations dépourvues de valeur contractuelle. L’utilisateur doit toujours demander l’avis d’un professionnel agréé avant de prendre toute décision.

Responsabilité limitée

Aucune garantie de résultat n’est offerte, les prestations étant soumises à des contraintes extérieures variables.

La délivrance du permis dépend de l’autorité locale compétente.
Les délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la complexité du dossier.
L’efficacité énergétique annoncée dépend du terrain et des choix techniques validés.
Le budget final est déterminé par de nombreux facteurs indépendants de notre contrôle.

Fiabilité des contenus

Nous mettons à jour régulièrement les contenus pour refléter les pratiques et obligations réglementaires du secteur. Toutefois, aucune erreur ne peut totalement être exclue et l’utilisateur reste responsable de la vérification finale auprès de professionnels compétents.

Aucune responsabilité n’est engagée en cas d’omissions ou d’informations dépassées.

Conseil professionnel

Notre équipe apporte un accompagnement, mais chaque décision doit se baser sur une analyse individuelle et un échange avec un expert.

Indemnisation

L’utilisateur prend à sa charge toute réclamation liée à un usage inapproprié du site.

Liens sortants

Des liens vers d’autres sites peuvent être proposés à titre informatif. Nous ne contrôlons pas leur contenu.

Résultats et variations possibles

Les réalisations, plans et images sont donnés à titre d’exemple. Les résultats peuvent différer selon chaque projet.

Éléments influençant le projet final

Chaque terrain, cahier des charges ou budget modifie sensiblement l’issue d’un dossier.

Mention relative aux aspects financiers

Aucun engagement n’est pris sur la tarification future ou les évolutions budgétaires.

Les estimations de prix varient selon les prestations demandées.
Aucune avance ne peut fixer définitivement le montant global du projet.
La fiscalité applicable est amenée à évoluer.

Législation applicable

Tous les contenus sont soumis à la juridiction française.

Tout litige lié à l’utilisation du site relève des tribunaux compétents en France.

L’utilisateur doit vérifier la conformité de son projet à la réglementation locale.

Chaque projet est soumis à des règles d’urbanisme variant selon la commune.

Divisibilité

Toute clause devenue inapplicable sera isolée sans affecter la validité de l’ensemble.

Mises à jour

Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment pour s’adapter à la législation.

Date d’entrée en vigueur: 11 avril 2026

Dernière mise à jour: 11 avril 2026